Termes et conditions
Termes et conditions
En conformité avec la loi 34/2002 du 11 juillet sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique (LSSI-CE), les utilisateurs de ce site web sont informés des aspects légaux suivants:
En conformité avec la loi 34/2002 du 11 juillet sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique (LSSI-CE), les utilisateurs de ce site web sont informés des aspects légaux suivants:
1.
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Informations d’identification
Informations d’identification
Titulaire:
Nom commercial: Cals Avis – Maison rurale à Alforja
NIF ou CIF:
Adresse:
E-mail: calsavisalforja@gmail.com
Site web: www.calsavisalforja.com
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Nom commercial: Cals Avis – Maison rurale à Alforja
NIF ou CIF:
Adresse:
E-mail: calsavisalforja@gmail.com
Site web: www.calsavisalforja.com
2.
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Objectif du site web
Objectif du site web
Le but de ce site est de fournir des informations sur la maison rurale Cals Avis : son environnement, ses caractéristiques, sa disponibilité, et les moyens de contact pour faire des demandes ou des réservations.
Le but de ce site est de fournir des informations sur la maison rurale Cals Avis : son environnement, ses caractéristiques, sa disponibilité, et les moyens de contact pour faire des demandes ou des réservations.
3.
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Conditions d’utilisation
Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et sans réserve de ces conditions:
- L’utilisateur s’engage à utiliser le contenu et les services de manière appropriée, légale et responsable.
- Il est interdit d’utiliser ce site pour des fins illégales ou de façon à nuire ou empêcher son fonctionnement normal.
- Cals Avis se réserve le droit de modifier à tout moment la présentation, la configuration ou le contenu du site sans préavis.
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- Il est interdit d’utiliser ce site pour des fins illégales ou de façon à nuire ou empêcher son fonctionnement normal.
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4.
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Informations et réservations
Informations et réservations
Les données affichées sur le site (tarifs, disponibilité, services, photos, descriptions) peuvent changer sans préavis.
Les données affichées sur le site (tarifs, disponibilité, services, photos, descriptions) peuvent changer sans préavis.
Les demandes de réservation sont gérées via le formulaire de contact ou le canal indiqué, et ne sont effectives que lorsqu’elles sont confirmées par Cals Avis.
Les demandes de réservation sont gérées via le formulaire de contact ou le canal indiqué, et ne sont effectives que lorsqu’elles sont confirmées par Cals Avis.
5.
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Propriété intellectuelle et industrielle
Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, icônes, design graphique, code source, etc.) appartiennent à Cals Avis ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. Il est interdit de reproduire, distribuer, communiquer publiquement ou transformer ces contenus sans l’autorisation explicite du titulaire.
Tous les contenus du site (textes, images, logos, icônes, design graphique, code source, etc.) appartiennent à Cals Avis ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. Il est interdit de reproduire, distribuer, communiquer publiquement ou transformer ces contenus sans l’autorisation explicite du titulaire.
Toute utilisation non autorisée peut donner lieu à des actions légales pour protéger les droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
Toute utilisation non autorisée peut donner lieu à des actions légales pour protéger les droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
6.
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Liens externes
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cals Avis décline toute responsabilité quant au contenu, services ou informations de ces sites externes, car ils échappent à son contrôle.
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7.
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Limitation de responsabilité
Limitation de responsabilité
Cals Avis n’est pas responsable de:
- Dommages résultant d’un usage inapproprié du site.
- Erreurs ou omissions dans les contenus.
- Interruptions de service ou indisponibilité du site.
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- Dommages résultant d’un usage inapproprié du site.
- Erreurs ou omissions dans les contenus.
- Interruptions de service ou indisponibilité du site.
Toutefois, Cals Avis s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour rétablir le service en cas de problème technique.
Toutefois, Cals Avis s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour rétablir le service en cas de problème technique.
8.
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Modifications
Modifications
Cals Avis se réserve le droit de modifier ces conditions générales ainsi que le design ou le contenu du site à tout moment sans préavis.
Cals Avis se réserve le droit de modifier ces conditions générales ainsi que le design ou le contenu du site à tout moment sans préavis.
9.
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Droit applicable et juridiction
Droit applicable et juridiction
Ces conditions sont régies par le droit espagnol. Tout litige découlant de l’accès ou de l’utilisation de ce site sera soumis aux tribunaux compétents de la province de Tarragone, sauf disposition contraire de la réglementation de protection des consommateurs.
Ces conditions sont régies par le droit espagnol. Tout litige découlant de l’accès ou de l’utilisation de ce site sera soumis aux tribunaux compétents de la province de Tarragone, sauf disposition contraire de la réglementation de protection des consommateurs.
10.
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Utilisation des cookies
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Ce site utilise des cookies techniques pour assurer son bon fonctionnement et faciliter la navigation. Ces cookies sont temporaires et ne collectent pas de données personnelles. Des cookies peuvent également être utilisés pour mesurer l’audience et analyser le trafic, toujours avec le consentement préalable de l’utilisateur.
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L’utilisateur peut configurer son navigateur pour être averti de la réception de cookies ou les bloquer. Pour plus d’informations, consultez l’aide de votre navigateur.
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Alforja (Tarragone), Catalogne, Espagne
calsavisalforja@gmail.com
+34 646 396 855
© 2025. TOUS DROITS RÉSERVÉS.
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